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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET EAUX
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T&E
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T&E
TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4120069
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
T&E de TERRES ET EAUX

Présentation de la marque T&E

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T&E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET EAUX domicilié(e) RUE DE L INDUSTRIE, ZONE UNEXPO - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque T&E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 22 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T&E arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

TERRES ET EAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDILOISIR , TERRES & EAUX , TERRES & EAUX , Terzéo


TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DE L INDUSTRIE, ZONE UNEXPO - 59113 - SECLIN - France


DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°642520 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 17 octobre 2016 - Changement d'adresse n°687239 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.